Mentions légales

Le site https://www.educationartsetculturelozere.info/  propose des actions à l’Education artistique et culturelle dans le département de la Lozère destinées aux enfants dans le cadre scolaire et périscolaire.

Renseignements éditeur :

La Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Lozère
Représentée par Pascal CLEMENT, Inspecteur d’Académie- Directeur Académique des Services  de l’Éducation Nationale
Rue chanteronne
BP 22
48001 Mende cedex

Tél : 04 66 49 51 00

propose le site dédié aux actions à l’Éducation artistique et culturelle destinées aux enfants dans le cadre scolaire et périscolaire dans le département de la Lozère.

Responsable légal :

Directeur de la publication

Pascal CLEMENT, Inspecteur d’académie- Directeur Académique des Services  de l’Éducation Nationale

Responsable centrale de la rédaction – Droit de réponse

Responsable du Service Communication, cabinet du DASEN

Responsables de publication

1 – Services administratifs

Secrétariat général : Vidal Valérie

Adresse de messagerie :

2- Services pédagogiques

Conseillère pédagogique départementale : Chabanon  Chantal

Adresse de messagerie :

Propriété du développement : Réseau Canopé

Propriété Intellectuelle :

La présentation et le contenu du site https://www.educationartsetculturelozere.info/ constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes sont la propriété de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Lozère au titre du droit d’auteur.

En vertu de cette propriété, la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Lozère peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Lozère en sa qualité d’éditeur et en application des articles L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Le fonctionnement du site :

Le directeur de la publication

Interlocuteur institutionnel du site, il assure la pleine responsabilité des contenus mis en ligne sur le serveur

Définit la stratégie éditoriale.

Responsable central de la rédaction · Droit de réponse

Responsable de la rédaction du serveur web sous l’autorité de l’IA-DASEN, directeur de la publication

S’assure du respect de la ligne éditoriale

Chargé du droit de réponse conformément à la loi sur la presse (du 29.07.82 n° 82 et n° 652).

 Le comité technique de suivi

Constitué de représentants de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Lozère, des représentants du Réseau CANOPE, des représentants des structures culturelles et associatives et la DDSCPPP48

Fixe les objectifs en fonction de la stratégie éditoriale définie par le directeur de la publication et vérifie leur mise à bonne fin. 

Définie les évolutions éditoriales.

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Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Lozère,
Rue chanteronne BP 22,
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  • droit à la limitation du traitement de ses données ;
  • droit à la portabilité de ses données ;
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La Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Lozère travaille actuellement sur sa mise en conformité aux nouvelles règles introduites par le « Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE » consultable sur le site de la CNIL à l’adresse suivante www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees.

Prestataire d’hébergement :

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Hébergement du site

OVH
2 rue Kellermann
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Tél : 10 07 (numéro unique gratuit) : gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile.

Uniquement ouvert du Lun – Vend : 9h00 – 18h.

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